Mentions légales

Mentions légales

YEAST est une Association Loi 1901.
Le siège social est situé 24 rue du Bois le Duc – 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
Tél. 03 83 44 05 97

Préfecture de Nancy n°W543007975
Directeur de la publication : Gilles CAUMONT

Crédit photos : Jérôme Bauduin-Industriel Photographe, Lorntech, Pixabay 

Hébergeur : ce site est hébergé par ADISTA
Siège Social : 9 Rue Blaise Pascal – 54320 MAXEVILLE

SAS au capital de 1 250 000 €
RCS Nancy 323 159 715
Code APE 6311Z
N° TVA : FR 47 323 159 715
SIRET : 323 159 715 00305

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel.

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de l’association YEAST et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site Yeast en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Yeast.

Reproduction sur support papier

À l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion,
– respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
– citation explicite du site www.yeast.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source www.yeast.fr et de la mention “Droits réservés”.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Création de liens vers le site www.yeast.fr

Yeast autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

Ne pas utiliser la technique du lien profond (“deep linking”), c’est-à-dire que les pages du site (yeast.fr) ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.

Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour toute autre utilisation, merci de nous consulter.